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NuNu (Platz)


loloskymaster

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Une licence, quelque soit le produit, est négocié de façon unique et varie d'une marque à l'autre

Cela peut-être pour un modèle précis, une échelle particulière, un volume de vente, un chiffre d'affaire, un pourcentage, une durée, etc...

Bref les clauses sont sans limites et à la discrétion des deux signataires du contrat.

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Comme gégé, Daniel de Hobbyeasy m'a dit que c'était un problème de licence, au sujet de l'approbation par BMW de la notice et du dessin de la photo-découpe.
Encore une fois, on se rend bien compte des difficultés que les fabricants rencontrent avec les ayants droits...:no

 

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